Aubert et Duval Pollution de l’Ariège par une nappe d’hydrocarbures le 19 Juillet 2005.A l’audience du 21 Avril, le Chabot était présent. L’avocat d ‘Aubert et Duval a fait valoir qu’il n’y avait pas de preuves (Pas de prélèvements=pas de preuves).Il a obtenu la relaxe. Nous n’avons pas fait appel. Dépot de plainte Argumentaire de notre avocat
Catégorie : Nos actions
Toutes les actions que nous menons sont listées dans cette rubrique de la plus récente à la plus ancienne.
Projet de centrale hydroéléctrique « Baysselier »
Projet de Création d’une centrale Hydroéléctrique dite du Foulon a pamiers par Mr Baysselier- SARL « La prairie » Pétition contre projet de micro centrale Communiqué sur les projets de micro centrales Argumentaire contre les projets de micro centrales
Débat sur l’assainissement par les plantes
« Mieux faire pour l’assainissement » Assainir par les plantes Proposée par les associations ariégeoises partenaires pour l’eau. Pourquoi les plantes ? – L’intérêt de l’assainissement par les plantes commence à être reconnu pour les petites unités collectives, notamment rurales, et suscite à la fois attirance et questionnements. – Pour les stations urbaines, les applications […]
commission développement durable
Développement durable Participation du Chabot a la semaine du développement durable But de la commission
Colas
Objet du courrier Lettre adressée à un avocat pour dépôt de plainte au sujet d’une pollution constatée par un garde pêche. Varilhes le 4 Octobre 2004 Maître Sylvie ROQUAIN Avocat à la cour 1 Place du Languedoc 31600 MURET Cher Maître Suite à la dernière réunion des membres du bureau ,nous avons décidé de porter plainte à l’encontre dela […]