Catégorie : hydro-éléctricité

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Renouvellement de concession hydraulique sur les chutes de Sabart et sur les chutes d’Auzat Bassiès dans le Vicdessos

Demande de renouvellement de concession hydraulique sur les chutes de Sabart et sur les chutes d’Auzat Bassiès dans le Vicdessos Contexte de la demande : Même si elles concernent des droits différents et individualisés, les demandes de renouvellement des concessions hydrauliques de Sabart et d’Auzat Bassiès sont à inclure dans une démarche plus large de […]

Colas

Objet du courrier Lettre adressée à un avocat pour dépôt de plainte au sujet d’une pollution constatée par un garde pêche. Varilhes le 4 Octobre 2004 Maître Sylvie ROQUAIN Avocat à la cour 1 Place du Languedoc 31600 MURET Cher Maître Suite à la dernière réunion des membres du bureau ,nous avons décidé de porter plainte à l’encontre dela […]