Catégorie : Formations

Notre association, dans un soucis de communication organise des formations.
Venez donc nombreux à ces journées qui en plus d’être conviviales sont une source d’information non négligeable sur ce sujet qui nous est si cher.

LES DROITS D’EAU « FONDES EN TITRE » : QUELS ENJEUX POUR LES COURS D’EAU?

En Ariège les rivières sont toutes non navigables c’est-à-dire non domaniales (n’appartiennent pas à l’Etat). Ouvrages utilisant la force motrice avant 1789 : moulins, tanneries, verrerie, forges… La plupart du temps au fil de l’eau (plus rare par éclusés). Intro : rappel des aspects juridiques avec lesquels les droits fondés en titre doivent jongler (LEMA […]

Continuité écologique et hydroélectricité

La continuité se définit par la capacité à assurer une migration continue/un flux biologique… Notion d’obstacle à la continuité écologique : art L.214-109 du code de l’environnement + circulaire du 18 janvier 2013, relative à l’application des nouveaux classements de cours d’eau dont on attend l’arrêté préfectoral dans les semaines à venir. Cadre européen : […]

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